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Pourquoi créer une société civile immobilière ?

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Pourquoi créer une société civile immobilière ?

 

Toute personne morale (une entreprise) ou physique (particulier) a la capacité de créer en France, une société civile immobilière ou une SCI, quelle que soit sa nationalité. Ce type de société peut être constitué d’au moins deux personnes ou deux associés. Afin d’avoir plus de détails sur ce type de société, Christophe Peyre, le directeur associé en charge de l’immobilier au sein de la société de gestion A Plus Finance, apporte dans cet articles toutes les informations sur les SCI.

Création d’une société civile immobilière

Afin de créer une société civile immobilière, les associés doivent impérativement constituer les différentes règles de fonctionnement de la société, tout en respectant un certain nombre d’éléments. Ces règles doivent être écrits et signés par les différents associés.

Depuis 1804, la société immobilière sous forme civile a vu le jour. En effet, cette société se créée grâce à un contrat signé par plusieurs personnes dont l’objectif est de détenir un ou plusieurs biens immobiliers.
Régie par le code civil (articles 1845 à 1870-1), la société civile immobilière est définie par l’article 1832, comme étant un contrat réaliser afin de partager les bénéfices entre les différents investisseurs ou associés, tout en profitant de l’économie qui pourrait en résulter.
Selon le code civil, deux époux peuvent créer une société civile immobilière. Toutefois, si cette société n’est constituée que seulement de ces deux époux, la situation peut attirer l’attention du fisc. Puisque le fisc avancera le fait que les époux essaient par cette société de déguiser une donation. Donc pour éviter que le fisc s’oppose à la création de la société civile immobilière, il vaut mieux que les époux aient le même nombre de parts sociales dans le capital de la société. Si vous avez une situation un peu compliqué, il est judicieux de contacter un conseil notaire.

Comment une SCI ait une activité commerciale ?

Il est important de noter qu’une société civile immobilière ne peut en aucun cas ni faire des actes commerciaux ni avoir un objectif agricole. La seule vocation d’une SCI est exclusivement immobilière. En effet, une SCI ne peut pas acquérir des immobiliers pour les revendre. Certes, une société civile immobilière a le droit de vendre un ou plusieurs biens immobiliers, toutefois, ne peut en aucun cas, en faire un commerce régulier.
Dans le cas où une société voudra entretenir une activité commerciale, elle doit alors créer une structure commerciale indépendante (SARL, SAS, SASU,… etc).
Les mêmes associés qui forment SCI peuvent être les propriétaires de la société commerciale indépendante. Une société civile immobilière met à disposition de la structure commerciale le ou les biens immobiliers à la location. La société commerciale les exploite tout en assurant une sécurité. Les deux sociétés sont deux structures morales distinctes. En effet, les problèmes de l’une ne peuvent pas influer sur l’autre. L’avantage majeure, c’est que la société civile immobilière qui est généralement gérée par une société de gestion comme A Plus Finance, évite toute indivision.


Investissez dans l’innovation et réduisez votre impôt de solidarité sur la fortune

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Investissez dans l’innovation et réduisez votre impôt de solidarité sur la fortune

Passez par des fonds communs de placement dans l’innovation ou investir via le crowfunding, les redevables de l’ISF (impôt sur la fortune) ont vraiment l’embarras du choix pour se permettre une réduction d’impôts.

Comment soutenir l’innovation en France ?

Encourager les entreprises d’innovation tout en permettant aux investisseurs particuliers de payer moins d’impôts sur la fortune, est possible grâce à un investissement dans des fonds communs de placement dans l’innovation (FCPI).
Ce dispositif qui a vu le jour dans le cadre de la loi Tepa de 2007, permet à tous investisseurs redevables de réduire son ISF jusqu’à moitié. Toutefois, la réduction reste dans la limite de 45 000 euros par an, dans le cas d’un placement via une société de gestion comme A Plus Finance ou en direct. La réduction est de 18 000 euros si l’investisseur opte pour une souscription de parts de fonds d’investissement de type fonds d’investissement de proximité ou encore de type FCPI.
Selon le secrétaire général responsable de l’investissement dans l’innovation de A Plus Finance, Nisrine Sayah « généralement les investisseurs placent en moyenne 7 000 euros voir plus lorsqu’ils passent à travers une société holding, alors que s’ils passent par un FCPI ils investissent moins ». En effet, lorsque l’investisseur opte de passer par un holding, il investit dans plusieurs sociétés bien mures qui sont déjà opérationnelles et existantes. La durée de retour sur l’investissement va être moindre et le risque sera bien inférieur. Toutefois, dans le cadre d’un FCPI, qui est bien accessible dés 1 000 euros d’investissement, le retour sur investissement va être supérieur à la somme investie et le risque est bien plus élevé. En outre, lorsqu’un investisseur opte d’investir via un FCPI, les plus-values effectuées ne sont pas soumis à l’impôt.

Les frais qui sont assez élevés

Afin de mettre fin aux frais trop élevés au niveau des FCPI, le gouvernement a réduit depuis le 23 décembre 2016, les frais et les commissions dans le cadre d’une souscription à un FCPI ou un Fip, en les plafonnant à 30 % du versement.
Afin d’investir dans l’innovation tout en réduisant le montant de l’impôt sur la fortune, il existe d’autre moyen, comme la souscription à un mandat de gestion. Les sociétés de gestion aussi peuvent permettre aux investisseurs de réduire l’ISF de 50 % de la somme investie, avec une limite de 45 000 euros par foyer fiscal.
L’avantage de cette forme d’investissement est que la valeur des titres au début de l’année n’est pas à déclarer dans la liste de l’ISF. Toutefois, les plus-values générées sont désormais soumises à l’impôt sur les plus-values.


Le corporate venture, pour financer votre innovation

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Le corporate venture, pour financer votre innovation

Quel est l’intérêt du corporate venture ?


Le corporate venture (investissement indirect ou direct en fonds propres, en minoritaire, au capital des PME) est une alternative au capital-risque classique soutenue par le gouvernement au travers d’un dispositif fiscal attractif.

Inconvénients ou précautions à prendre

– faire attention au contenu des accords écrits ;
– s’assurer que l’équipe de l’entreprise financée conserve sa marge de manœuvre ;
– éviter des engagements de sortie impliquant une vente de la société au partenaire industriel ;
– la société est marquée ;
– c’est souvent se couper d’autres accords industriels ;
– c’est faire connaître sa technologie et communiquer ses avoirs.

Avantages
– c’est un apport d’argent non négligeable ;
– c’est la présence au Conseil d’Administration de quelqu’un de compétent en affaires ;
– c’est l’établissement de relations privilégiées avec les services Recherche et Développement du partenaire ;
– c’est la validation de la recherche et d’une technologie par un professionnel du secteur ;
– c’est un apport d’argent non négligeable.

Le capital investissement institutionnel


On appelle ainsi le capital investissement organisé, exercé par des professionnels, le plus souvent regroupés dans des associations, qui lèvent des capitaux auprès d’institutionnels, compagnies d’assurances, fonds de pension ou même personnes physiques ; les FCPR sont par exemple, dirigés par des sociétés de gestion qui doivent être agréées par les autorités (Edram, A Plus Finance, Rivage Investment, Tobam, etc.) ; s’il s’agit de sociétés de capital-risque qui ont choisi le statut fiscal qui leur est réservé, elles doivent déclarer régulièrement à l’administration leur activité ce qui leur permet de continuer à bénéficier du régime de faveur.

Les Sociétés de Capital-Risque et les fonds d’investissement exercent le métier de gestion pour compte de tiers : ce sont des grands organismes d’épargne qui leur confient des capitaux pour les faire fructifier et obtenir des rendements supérieurs à ceux réalisés par la Bourse ou d’autres, tels les placements dits de “père de famille” ; ces structures doivent rendre compte régulièrement de leur activité et de leurs résultats à leurs mandants.
Rien à voir donc avec les Business Angels qui mettent des tickets dans des affaires ‘coup de cœur’, avec les amis qui aident au démarrage de la société ou avec le groupe industriel qui fait un investissement stratégique. Il est indispensable que les entrepreneurs et managers sachent comment fonctionnent ces entités : cela leur servira dans la phase d’examen de leurs projets, de négociations, de montage ainsi que dans la période de vie commune qui durera tout de même de deux à six ou sept ans. A Plus Finance accompagne les PME déjà établies dans leurs activités. Elle peut également aider l’entreprise à trouver des financements bancaires ou des co-investisseurs.


Les PME comme vecteur de croissance économique

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Les PME comme vecteur de croissance économique

Rôle et fonctions de l’entrepreneur dans la croissance économique

Dans la PME, l’entrepreneur poursuit des objectifs différents de ceux du gestionnaire financier de la grande entreprise. En effet, le rendement qu’il réalise sur son investissement (son entreprise) n’est pas entièrement de nature financière. Il poursuit des objectifs de rendement financier, mais également des objectifs de satisfaction, d’indépendance et d’autonomie. Quant aux considérations financières, les entrepreneurs attendent de leur entreprise un rendement satisfaisant qui n’a rien à voir avec le rendement optimal que doivent viser les dirigeants des sociétés ouvertes.
De plus, ces objectifs financiers s’ajustent continuellement selon la réalité quotidienne de l’entreprise et non selon une stratégie de long terme. Par ailleurs, étant donné les difficultés que rencontrent les PME dans leur accès au financement externe, les entrepreneurs préfèrent sacrifier une partie de leur rendement financier au profit du maintien d’une réserve de liquidités suffisante pour assurer la gestion quotidienne de l’entreprise.
Les objectifs de l’entrepreneur dirigeant sont différents de ceux qu’on connaît pour les gestionnaires de grande société ouverte, parce qu’au-delà de son capital financier, il a investi une partie importante de ‘capital humain’ dans l’entreprise, de telle sorte que son portefeuille de ressources est peu diversifié.
Par ailleurs, son attitude face au risque est différente de celle du gestionnaire financier traditionnel et peut se modifier selon l’évolution de son entreprise ou la situation du moment.

Bien démarrer son entreprise !

Il est reconnu qu’un certain nombre d’individus démarrent leur entreprise pour, notamment, avoir un contrôle minimal sur leurs activités professionnelles, avoir une grande flexibilité pour leurs activités familiales et jouir d’une certaine reconnaissance sociale. La poursuite d’un rendement financier maximal est rarement une priorité absolue. Ainsi, étant donné que l’entreprise est souvent le prolongement de l’entrepreneur, les objectifs personnels de ce dernier deviendront les objectifs de l’entreprise. Pour ce qui des éléments de risque auxquels ils accordent le plus leur attention, ceux-ci sont influencés par les particularités des PME (petites et moyennes entreprises) : avoir les liquidités suffisantes pour la gestion quotidienne, conserver le contrôle de leur entreprise et de son développement et éviter d’avoir des comptes à rendre à des agents externes. Il a été démontré que les entrepreneurs fondateurs de leur entreprise avaient des comportements différents des non-fondateurs en matière de décisions de financement et d’investissement.

A Plus Finance, une société de gestion indépendante, peut aider l’entreprise à trouver des financements bancaires. Elle intervient autour de quatre domaines d’expertise : la multigestion, l’immobilier, le capital développement et l’investissement dans les jeunes entreprises innovantes en France.
A Plus Finance est l’un des acteurs les plus actifs du capital développement. Elle peut accompagner les PME (petites et moyennes entreprises) déjà établies dans leurs activités.


   Quelle est l’utilité du marketing pour le consommateur ?

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   Recherche marketing

 

La recherche marketing permet de prendre des décisions en analysant et en collectant des informations concernant le marché visé.

 

Elle se sert habituellement des études de marché pour permettre au gestionnaire de trouver des réponses aux questions qu’il se pose avant de commencer sa planification.

Cela lui permet d’améliorer sa perception du marché et réduire le risque lié à la prise de décision.

 

Ces informations attendues, ou encore des hypothèses d’informations disponibles à synthétiser à partir les sources de données, peuvent être appelées “besoins en information”.

 

  Les besoins en information pour la gestion de l’entreprise

Ces besoins représentent le point principal d’accord entre le réalisateur de l’étude de marché et le demandeur pour répondre efficacement aux objectifs.

C’est une projection sur l’information souhaitée (ou attendue) au terme de l’étude pour répondre partiellement ou entièrement à la question managériale.

 

Il peut se structurer sous plusieurs critères validés entre le décideur et le responsable de la réalisation de l’étude :

– Selon la structuration attendue : liste, analyse, historique, classement, etc. ;

– Selon les formats adaptés : texte, graphique, audio, vidéo ;

– Sur des champs spécifiques d’une discipline dans le cadre de l’enquête : attentes, raisons, motivations, choix, prix, avantages, freins, etc.

 

En fonction du niveau d’exigence du demandeur, ou de précision souhaité du réalisateur, d’autres critères peuvent être rajoutés avec un choix spécifique attribué à chacun pour préciser l’attente en information du client en terme de l’étude.

 

  Le couple “objectifs-besoins”

 

Un client qui voudrait par exemple s’avoir s’il y a un marché potentiel pour un nouveau produit peut s’accorder avec le cabinet pour que, à la fin de l’étude, les informations recherchées soient sous forme d’analyses statistiques, de graphiques, de commentaires ou de faits sur les raisons de choix de consommateurs potentiels.

Sur un autre objectif, le client pourrait juste préciser une attente d’information sur les prix sous forme de texte, quel que soit le type de structure adaptée à cette information selon le meilleur avis du cabinet (liste des prix actuels / ou historique des prix).

 

  Existe-t-il un marché potentiel pour un nouveau produit ?

 

Pour s’assurer s’il y a un marché potentiel pour le produit, il faudra :

– Déterminer un prix de vente possible (objectif), à travers l’historique des prix sur le marché, la liste des prix des concurrents et le prix psychologique des clients ;

– Identifier les groupes de consommateurs, pour sortir la liste des types de clients qui existent déjà et ceux potentiels par catégorie ;

– Connaître les attentes des consommateurs, en obtenant une liste des attentes classées par priorité.

 

  Système d’informations marketing

S’accorder sur les informations les plus pertinentes et utiles à avoir pour le décideur est très important dans la démarche de l’équipe responsable de l’étude, pour bien débuter le processus d’information marketing par les études de marché.

 

L’information marketing est une compilation dynamique et mixte de différentes données.

Maîtriser le cycle permet d’évaluer efficacement l’impact des informations collectées sur les décisions prises dans le temps, tout en faisant grandir la connaissance de l’entreprise sur son marché.

 

Les systèmes d’information des opérateurs télécoms

Les systèmes des opérateurs télécoms (Orange, Paritel, Bouygues télécom…) sont devenus un peu complexes.

Afin de proposer un service client de haut niveau et d’être le premier sur le marché, l’opérateur de proximité “Paritel” a consolidé et transformé son système d’information.


Le théologien suisse souffrirait d’une sclérose en plaques

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Le théologien suisse souffrirait d’une sclérose en plaques

 

Inculpé pour acte immoral, la détention l’islamologue suisse aurait nettement fragilisé sa santé.

Une santé qui se fragilise davantage


L’islamologue Tariq Ramadan, souffrirait d’une sclérose en plaques et d’une neuropathologie non encore identifiée. Cette information dévoilée le 14 février par ‘‘ Le Parisien ’’, a été confirmée au magazine d’actualité hebdomadaire ‘‘ L’Express ’’ par une source proche du dossier.

Mis en examen le 2 février pour acte immoral, et ‘‘ acte immoral sur personne vulnérable ’’ est maintenu en détention provisoire au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis dans le département de l’Essonne, l’état de santé du musulman suisse se serait dégradé considérablement. Au point qu’il a dû se rendre en ambulance à l’audience du jeudi après-midi le 15 février.

‘‘ Habitué à recevoir un traitement médical strict et lourd, l’inculpé serait dans l’impossibilité de soulager certaines de ses douleurs en prison ’’, révèle Le Parisien.
Visé par trois plaintes en France et une quatrième aux États-Unis, Tariq Ramadan a dernièrement été transféré de prison à une unité très surveillée de l’hôpital universitaire de la Pitié-Salpêtrière à Paris, indique l’un de ses avocats.

Me Emmanuel Marsigny, a déclaré que le corps médical et l’administration pénitentiaire, ont estimé que l’état de santé de son client nécessitait effectivement une hospitalisation.

L’intellectuel musulman genevois, fait en effet, valoir qu’il souffre depuis quelques années d’une SEP ainsi que d’une affection neurologique (non encore identifiée) touchant ses membres inférieurs.
Le Parquet Général l’a néanmoins gardé en détention provisoire, seul moyen selon lui d’éviter toute pression sur les plaignantes ou les témoins, une possible réitération des faits ou fuites.

Un expert médical avait conclu dans un premier rapport que les pathologies invoquées ne pouvaient être validées, et que la détention du théologien était compatible avec son état physique.
Une nouvelle expertise médicale a donc été ordonnée par la Cour d’appel de Paris et dont les résultats sont attendus d’ici le 15 avril, initialement prévus pour la fin mars.

Ce délai a en effet été repoussé en raison de la sérieuse et complexe charge à laquelle devront faire face les deux médecins désignés.
Me Marsigny souligne également après avoir rendu visite le vendredi 2 mars à son client toujours hospitalisé : ‘‘ Un médecin de Fleury-Mérogis avait confirmé dès le départ que son état de santé était incompatible avec sa détention ’’.

Saisine de l’organe de contrôle de la justice rejetée


Rappelons que le ministère de la Justice a annoncé le 14 février, qu’il n’honorera pas la demande des avocats de monsieur Ramadan quant à la saisie de l’IGJ Inspection Générale de la Justice.
Ces derniers ont contesté les résultats de l’enquête préliminaire qui regorge de dysfonctionnements ayant porté atteinte aux intérêts de leur client.

‘‘ À ce stade de l’enquête, les données requises pour la saisine de l’IGJ ne sont pas entièrement réunies.
La procédure judiciaire est désormais en cours en attendant la réunion de toutes les pièces de preuve à charge et à décharge liées à cette affaire. C’est aux juges concernés de trancher ’’, a indiqué le ministère français.


      Management des processus 

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 L’évaluation et les indicateurs de la performance

 

Trois techniques sont efficaces pour évaluer et documenter les processus : les diagrammes de processus, les diagrammes de flux et les simulations.

 

   Diagrammes de flux :

Un diagramme de flux retrace les flux selon lesquels les clients, les employés, l’équipement ou les matières transitent à l’intérieur d’un processus.

Il n’existe pas de format précis, il suffit de tracer un diagramme simple, composé de cases de lignes et de flèches.

Plusieurs logiciels permettent de dessiner des diagrammes de flux.

 

   Diagrammes de processus

Un diagramme de processus est une manière structurée d’enregistrer toutes les activités, que celles-ci soient conduites par une personne, une machine, sur un poste de travail avec un client ou sur des matières.

   On regroupe ces activités en cinq catégories principales :

– Stockage. Les activités rassemblées consistent à entreposer des éléments pour une utilisation ultérieure : déchargement et stockage de fournitures dans un dépôt, mise de côté de certains équipements après utilisation, rangement de documents dans une armoire à classeurs.

 

– Attente. Cette catégorie regroupe les activités qui retiennent un élément en attente de l’action suivante. Par exemple : délai d’attente des matières ou des équipements, temps pendant lequel les opérateurs, les machines ou les postes de travail sont inactifs parce qu’il n’y a pas de travail.

 

– Inspection. Les activités de cette catégorie consistent à vérifier un élément sans y apporter de modifications. Exemples : vérification des défauts de surface, pesage d’un produit, prise de température.

 

– Déplacement ou transfert. Dans cette catégorie (également appelée manutention), on range les activités qui ont pour but de déplacer l’objet étudié d’un lieu à un autre. Cet objet peut être une personne, une matière, un outil ou un équipement.

En voici quelques exemples : un client évoluant le long d’un comptoir, une grue soulevant une poutre d’acier, un transpalette acheminant un lot de produits en cours de fabrication vers le poste de travail suivant.

 

– Opérations. Les activités relevant de cette catégorie consistent à changer, à créer ou à ajouter un composant. Percer un matériau ou servir un client sont des opérations.

En fonction de la situation, il est possible de créer d’autres catégories, par exemple concernant la sous-traitance de services à l’extérieur de l’organisation.

 

  Modèle de simulation

 

Les diagrammes de flux sont des outils simples et puissants qui permettent de comprendre toutes les activités d’un processus et la manière dont elles sont reliées.

Le modèle de simulation va plus loin en montrant l’évolution de la performance du processus dans le temps.

La simulation consiste à reproduire le comportement d’un processus à l’aide d’un modèle qui définit toutes les étapes.

 

Une fois le processus modélisé, l’analyste peut lui apporter des modifications afin d’évaluer l’impact de certaines mesures de la performance, comme le délai de réaction, les files d’attente, l’utilisation des ressources, etc.

Tous ces outils tendent vers un seul objectif : améliorer durablement les processus.

 

  Segmentation stratégique des marchés

La stratégie marketing définit la place que la société veut s’assurer à terme sur un segment de marché.

Ce type de stratégie repose sur : positionnement de l’offre, autrement dit, la mise en avant des attributs qui permettent de différencier la marque de ses concurrents, choix d’une cible définie, maîtrise et compréhension de la demande par le découpage du marché…

 

La segmentation marketing a un double défi : la compréhension des marchés et la création de produits nouveaux.

La prospection de nouveaux clients est le moteur de toute société qui cherche à assurer sa place et sa pérennité sur le marché.

 

La fidélisation des clients est un facteur aussi important que la prospection de nouveaux clients.

Donc, il faut élaborer une stratégie de fidélisation efficace, comme le mix de marketing de fidélisation utilisé par l’opérateur télécom “Paritel”.

L’opérateur de proximité “Paritel” accompagne efficacement ses clients.


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